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Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAL


Madame,
Monsieur,
 

Le Collège communal a l'honneur de vous inviter à la séance d’installation du Conseil communal, qui aura lieu le lundi 03 décembre 2018, à 20h30, à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE

  1. Conseil communal – Présidence temporaire selon l'article L1122-15 – Communication.
  2. Élections communales – Communication de la validation
  3. Conseil communal – Incompatibilité avec le mandat de conseiller communal pour un élu devenu Député provincial – prise d'acte
  4. Conseil communal – désistement d'élus - Prise d'acte
  5. Conseil communal – Installation, vérification des pouvoirs et prestation de serment des conseillers élus.
  6. Conseil communal – Installation, vérification des pouvoirs et prestation de serment des conseillers suppléants.
  7. Conseillers communaux – Formation du tableau de préséance.
  8. Conseillers communaux – Formation des groupes politiques – Prise d'acte.
  9. Conseil communal – Adoption d'un pacte de majorité.
  10. Bourgmestre – Installation et prestation de serment.
  11. Échevins – Installation et prestation de serment.
  12. CPAS – Élection de plein droit des conseillers de l'action sociale présentés par les groupes politiques.
  13. Conseil de police locale – Élection de 6 conseillers au conseil de police de la Zone Stavelot-Malmedy.
  14. Correspondance et communications
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