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Ordre du jour

Références : A/BM/FL


1ere convocation

Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le mercredi 22 février prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 19 janvier 2017- approbation
  2. Locations chasses 2017-2026 – date – lieu – mode de vente – cahier des charges – approbation
  3. Auteur de projet pour la revitalisation urbaine dite "Anciennes papeteries Intermills" – conditions – mode de passation – approbation
  4. Patrimoine – presbytère de Ligneuville – désaffectation – approbation
  5. Patrimoine – presbytère de Ligneuville – principe de l'aliénation – modalités de la vente – approbation
  6. Patrimoine – Elia – mise en conformité et renforcement de la ligne à haute tension – 2ème convention – approbation
  7. Patrimoine – Outrelepont – déclassement d'une partie du domaine public – approbation
  8. Patrimoine – Outrelepont – aliénation d'une partie du domaine public – approbation
  9. Patrimoine – bail emphytéotique avec le Foyer malmédien – modifications – approbation
  10. Patrimoine – Lasnenville – acquisition d'une parcelle privée de la Ville – approbation
  11. Patrimoine – Winbomont – Acquisition d'un excédent de voirie – approbation
  12. Ecole de Malmedy-Ville – restructuration – approbation
  13. Budget 2017 Zone de secours 5 W.A.L. – dotation communale – approbation
  14. Budget 2017 de la Zone de Police Stavelot-Malmedy – dotation communale – approbation
  15. Sanctions administratives communales – désignation d'un agent constatateur chargé de constater les infractions à l'Ordonnance de Police Administrative Générale – régularisation
  16. Sanctions administratives communales – désignation d'un Gardien de la paix constatateur chargé de constater les infractions en matière administrative relevant de l'Ordonnance de Police Administrative Générale – régularisation
  17. Règlement complémentaire de circulation routière – accès interdit aux véhicules dont la masse maximale en charge dépasse 7 tonnes (excepté circulation locale) route Hawarden (N660) – approbation
  18. Convention de labellisation « Ma Commune dit OYI ! » – approbation
  19. Déclaration de participation de la commune dans ses organes para et intercommunaux, du nom de ses représentants et du mode de rémunération éventuelle – approbation
  20. Correspondance et communications
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