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Ordre du jour

Convocation du Conseil communal


Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 21 juin prochain, à 20h30, en la salle du Conseil communal à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 24 mai 2018 – Approbation ;
  2. Rapport de rémunération suivant l'article L6421-1 du CDLD – Approbation ;
  3. Convocations du Conseil communal – Modification de l'article L1122-13 du CDLD ;
  4. Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSSAPL – instauration d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel – Approbation ;
  5. PCDR – Approbation du projet de PCDR réalisé dans la philosophie d'un Agenda 21 Local et approbation de la proposition de fiches-projets à introduire en première convention ;
  6. Aqualis – assemblée générale extraordinaire du 27 juin 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  7. Association Chapitre XII du Home Saint Vincent de Xhoffraix – assemblée générale extraordinaire du 10 juillet 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  8. SCiRL PUBLIFIN – assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  9. Néomansio – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  10. Holding communal s.a. en liquidation – assemblée générale des actionnaires du 27 juin 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  11. SPI – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 29 juin 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  12. Intercommunale AIVE – assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2018 – Approbation des points portés à l'ordre du jour ;
  13. PIC 2017-2018 – Réfection de la voirie Hédomont-Lamonriville – Phase 2 – Approbation des conditions et du mode de passation ;
  14. PIC 2017-2018 – Amélioration du quartier du Pouhon – Approbation des conditions ;
  15. Patrimoine – Grands Prés à Molin – Vente de gré à gré d'une emprise d'une parcelle privée de la Ville – Approbation ;
  16. Cession de l'assiette de la salle de la Fraternité par l'asbl "Oeuvres paroissiales" à la Ville de Malmedy – Déclaration d'intention – Approbation des termes ;
  17. Patrimoine – Abandon de l'échange de terrains à Pont – Vente d'une emprise de terrain – Approbation ;
  18. Enseignement fondamental – organisation annuelle sur base du capital-périodes, pour l'enseignement primaire, et sur base des normes d'encadrement, pour l'enseignement maternel, pour l'année scolaire 2017-2018 ;
  19. Ecoles primaires – appel aux candidats temporaires non prioritaires dans l'enseignement fondamental ;
  20. Ecoles primaires – appel aux candidats temporaires prioritaires dans l'enseignement fondamental ;
  21. Ecoles primaires – appel aux candidats à une nomination définitive ;
  22. Marché public de services relatif au portefeuille d'assurances de la Ville de Malmedy – Approbation des conditions et choix du mode de passation ;
  23. Dérogation à l'heure de fermeture des débits de boissons en semaine durant les mois de juillet et août 2018 – Approbation de l'arrêté du Bourgmestre par le Conseil communal ;
  24. Elections du 14/10/2018 – Ordonnance de police relative à l'affichage électoral – Approbation ;
  25. Ordonnance de police relative aux contrôles de sécurité lors des événements (screening) – Approbation ;
  26. POLLEC – inscription du Plan d'action – Approbation ;
  27. PCS – Présentation et approbation du Rapport d'activité du PCS 2014-2019 ;
  28. ASBL Malmundarium – Modifications statutaires suite au décret du 29 mars 2018 modifiant le CDLD – Approbation ;
  29. Etude-pilote en Wallonie pour les démarches type "Villes amies des aînés" – Présentation des pistes d'action et activités "Malmedy, commune amie des aînés" ;
  30. Académie de musique – Profil et appel aux candidats à la fonction de sélection pour un poste de sous-direction ;
  31. Académie de musique – appel aux candidats pour les postes d'enseignants à pour voir pour l'année scolaire 2018-2019 ;
  32. Correspondance et communications.
 
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