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Ordre du jour

Références : A/BM/FL


1ere convocation

Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 23 mars prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium.

ORDRE DU JOUR

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 22 février 2017 – approbation
  2. Publifin – assemblée générale extraordinaire du 30 mars 2017 – approbation des points portés à l'ordre du jour
  3. Marché de service de coordination sécurité & santé – pour la réparation d'un mur & aménagements au cimetière de Ligneuville – approbation
  4. Acquisition d’une camionnette pour le service propreté 2017 – conditions – devis estimatif – mode de passation du marché – approbation
  5. Patrimoine – Winbomont – aliénation d'un excédent de voirie – modification
  6. Patrimoine – échange de terrains à Pont – approbation
  7. Patrimoine – Pont – régularisation d'une situation de fait – approbation
  8. PCS – présentation et approbation du rapport d'activité et du rapport financier 2016
  9. Règlement complémentaire de circulation routière – accès interdit aux véhicules dont la masse maximale en charge dépasse 7 tonnes (excepté riverains, autobus et fournisseurs) route Hawarden (N660) – approbation
  10. Correspondance et communications
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