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Ordre du jour


Madame,

Monsieur,

 

 

          Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 28 mai prochain, à 20h30, en la salle du Vivier au Malmundarium. Pour des raisons de sécurité, merci de vous munir d’un masque chirurgical ou en tissu. Les mesures de distanciation sociale devront être respectées lors de la réunion du Conseil communal.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

SEANCE PUBLIQUE

 

 

 

 

1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 27 février 2020 – approbation - Confirmation

2. ACQUISITION D'UN CAMION 4X4 TRIBENNE POUR LE SERVICE VOIRIE - APPROBATION DES CONDITIONS ET DU MODE DE PASSATION - Confirmation

3. ACHAT D'UNE CAMIONNETTE POUR LE SERVICE TECHNIQUE - APPROBATION DES CONDITIONS - Confirmation

4. ACHAT D'UNE CAMIONNETTE POUR LES MENUISIERS - APPROBATION DES CONDITIONS - Confirmation

5. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise de Malmedy – exercice 2019 – approbation - Confirmation

6. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise de Ligneuville – exercice 2019 – approbation - Confirmation

7. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise de Xhoffraix – exercice 2019 – approbation - Confirmation

8. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise de Bellevaux – exercice 2019 – approbation - Confirmation

9. Règlement-taxe sur l'enlèvement des immondices - approbation - Confirmation

10. Plan définitif du "Plan de Cohésion Sociale 2020-2025" - approbation - Confirmation

11. PCDR - Rapport annuel - Approbation - Confirmation

12. Finest - assemblée générale ordinaire du 17 juin 2020 - approbation des points inscrits à l'ordre du jour

13. RESA S.A. - assemblée générale ordinaire du 17 juin 2020 - approbation des points portés à l'ordre du jour

14. Ecetia Intercommunale scrl - assemblée générale ordinaire du 23 juin 2020 - approbation des points portés à l'ordre du jour

15. Néomansio - assemblée générale ordinaire du 25 juin 2020 - approbation des points portés à l'ordre du jour

16. Intercommunale IMIO – assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - approbation des points portés à l’ordre du jour

17. Résolution du Conseil communal de la Ville de Malmedy dans le cadre de la consultation publique lancée par l’ONDRAF - Approbation

18. Ecole de Malmedy Grands Prés -approbation du Plan de Pilotage pour les années 2020 à 2026

19. Enseignement fondamental - organisation annuelle sur base du capital-périodes pour l'enseignement primaire, et sur base des normes d’encadrement pour l'enseignement maternel, pour l’année scolaire 2019-2020 - approbation

20. Ecoles fondamentales -APPEL AUX CANDIDATS A UNE NOMINATION DEFINITIVE

21. Ecoles fondamentales - APPEL AUX CANDIDATS TEMPORAIRES NON PRIORITAIRES DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

22. ECOLES FONDAMENTALES - APPEL AUX CANDIDATS TEMPORAIRES PRIORITAIRES DANS L'ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL

23. Patrimoine - Acquisition de parcelles de la S.R.I.W. - Approbation

24. Patrimoine - Ores - Aliénation d'une emprise du Domaine public - Route de Waimes - Modification

25. Patrimoine – Ligneuville, Rue Saint-Clair, 6 – Cession d’emprise en sous-sol - Approbation

26. Patrimoine - Vente d'un emplacement de parking - Rue Derrière la Brasserie - Approbation

27. Patrimoine - Route Napoléon - Servitude de vue - Approbation des termes de l'acte authentique

28. Accord-cadre pour les essais géotechniques, les essais géophysiques, les prélèvements et les analyses de sol des projets d'assainissement (bis) et d'égouttage - AIDE - Adhésion à la centrale d'achat

29. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise Evangélique – exercice 2019 – approbation

30. Ville de Malmedy - Compte communal 2019 - approbation

31. Ville de Malmedy - Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire 2020 n°1 - approbation

32. Apport complémentaire dans le capital de l'intercommunale SCRL AQUALIS - approbation

33. Approbation des comptes PCS 84010 et 84011 2019

34. Correspondance et communications

 

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