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Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAL


Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 24 juin 2021, à 20h30.

Eu égard la situation sanitaire actuelle et au vu des quarantaines possibles, le Collège communal a décidé d'organiser le Conseil communal du 24 juin par vidéo-conférence.

Dans la pratique, le Conseil communal sera visible en direct via le lien YOUTUBE suivant : https://www.youtube.com/channel/UCWRdB0Hoxot3r_v6UXzWGgw?view_as=subscriber

Pour pouvoir visualiser cette réunion, vous devez disposer chez vous, ou à l’endroit vous serez présent le 24 juin 2021 à 20h30 :
  • d’une connexion internet ;
  • d’un ordinateur muni d’un écran et de haut-parleurs ou, à défaut, d’un smartphone.
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil communal :

SÉANCE PUBLIQUE

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 27 mai 2021 – approbation
  2. PCDR - Rapport annuel - Approbation
  3. Rapport de rémunération 2021 - Exercice 2020 suivant l'article L6421-1 du CDLD - Approbation
  4. Association Chapitre XII du Home Saint Vincent de Xhoffraix - assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  5. Enodia scirl - assemblée générale ordinaire du 29 juin 2021 - approbation des points portés à l'ordre du jour
  6. Holding communal s.a. en liquidation – assemblée générale des actionnaires du 30 juin 2021 - approbation des points portés à l'ordre du jour
  7. RESA S.A. - assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2021 - approbation des points portés à l'ordre du jour
  8. Adhésion aux marchés de service passés par le SPW relatifs au prélèvement d'échantillons et aux essais en laboratoire pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s'y rapportant ainsi qu'essais routiers en général
  9. PIC 2019-2021 Réfection des routes du Panorama, des Prés et de la Gotale à Hédomont - Approbation des conditions et du mode de passation
  10. Patrimoine - Bernister - Implantation d'un parc éolien - Convention d'octroi d'un droit de superficie à la SCRL EE Malmedy - Approbation
  11. Patrimoine - Pont - Implantation d'un parc éolien - Convention d'octroi d'un droit de superficie à la société BayWare - Refus
  12. Appel public à candidature pour le renouvellement de gestionnaire de réseau de distribution en électricité pour la commune de Malmedy - Approbation
  13. Appel public à candidature pour le renouvellement de gestionnaire de réseau de distribution en gaz pour la commune de Malmedy  -Approbation
  14. Enseignement fondamental - organisation annuelle sur base du capital-périodes pour l'enseignement primaire, et sur base des normes d’encadrement pour l'enseignement maternel, pour l’année scolaire 2020-2021 - approbation
  15. Ecoles fondamentales – appel aux candidats temporaires prioritaires dans l’enseignement fondamental
  16. Ecoles fondamentales – appel aux candidats temporaires non prioritaires dans l’enseignement fondamental
  17. Ecoles fondamentales – appel aux candidats à une nomination définitive
  18. Académie de Musique – projet pédagogique et artistique
  19. RCAMSC – rapport d’activités – approbation des comptes et du bilan 2020 – décharge à donner aux administrateurs, commissaire et commissaire-réviseur
  20. Conseil Communal des Jeunes des Malmedy - Modification du ROI - Approbation
  21. Correspondance et communications
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