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Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAL


Madame,
Monsieur,

Le Collège communal a l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil communal, qui aura lieu le jeudi 25 mars prochain, à 20h30.

Eu égard la situation sanitaire actuelle et au vu des quarantaines possibles, le Collège communal a décidé d'organiser le Conseil communal du 25 mars par vidéo-conférence.

Le Conseil communal sera visible en direct via le lien YOUTUBE suivant : https://www.youtube.com/channel/UCWRdB0Hoxot3r_v6UXzWGgw?view_as=subscriber

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil communal :

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE

  1. Procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 25 février 2021 – approbation
  2. Enodia scirl - assemblée générale extraordinaire du 19 avril 2021 - approbation des points portés à l'ordre du jour
  3. PU N°139/2020 - Demande en permis d’urbanisation – Prise de connaissance des résultats de l'enquête publique et décision sur la question de voirie.
  4. Vente de bois 2021-Ratification de la décision du Collège communal du 11 février 2021 et approbation du cahier des charges et des clauses particulières.
  5. Patrimoine - Ligneuville - Rue Saint-Clair, 6 - Cession de deux emprises en sous-sol pour l'euro symbolique - Approbation des termes de l'acte authentique
  6. Modification budgétaire n°1 de la Fabrique d’Eglise de Malmedy – exercice 2021 – Non-approbation
  7. Compte annuel de la Fabrique d'Eglise de Malmedy – exercice 2020 – approbation
  8. Règlement-taxe sur l'exploitation de carrières à ciel ouvert - approbation
  9. Règlement-taxe dans le cadre de la compensation relative au prélèvement kilométrique - secteur carrières- approbation
  10. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour les secteurs des cafetiers, restaurants, hôtels, maraîchers/ambulants et forains - approbation
  11. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour le secteur du spectacle et des divertissements - approbation
  12. Délibération générale adoptant des mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 pour les autres secteurs plus particulièrement touchés par la crise sanitaire - approbation
  13. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement d'une interdiction de circuler et d'un îlot directionnel rue Henri Bragard à Malmedy - Approbation
  14. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement d'un îlot directionnel route de Falize à hauteur de son carrefour avec la rue Henri Bragard à Malmedy - Approbation
  15. Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de circuler rue Clément Scheuren à Malmedy - Approbation
  16. Règlement complémentaire de circulation routière - Marquage d'une bande de stationnement route de Falize à hauteur de son carrefour avec la rue Clément Scheuren à Malmedy - Approbation
  17. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement d'un dispositif surélevé route de Falize - Approbation
  18. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement d'une zone 30 et d'un dispositif surélevé dans la voirie reliant la route de Falize à l’avenue du Pont de la Warche - Approbation
  19. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement d'un îlot directionnel route de Falize à hauteur de son carrefour avec Ol'Z-Eyos à Malmedy - Approbation
  20. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement de 3 rétrécissements doubles et de 2 passages piétons route de l'ancienne Frontière à Burnenville - Approbation
  21. Règlement complémentaire de circulation routière - Placement de 3 zones d'évitement striées rue Saint Aubin à Bellevaux - Approbation
  22. Règlement complémentaire de circulation routière - Établissement d’une zone de rencontre et d'un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées rue de Bavière à Malmedy - Approbation
  23. Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction aux conducteurs de véhicule dont la masse en charge dépasse 7,5 tonnes et matérialisation d'emplacements de stationnement perpendiculaires à la chaussée rue Outrelepont à Malmedy - Approbation
  24. Rapports financiers et d'activités du PCS 2020
  25. Correspondance et communications
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